Règlementation du voisinage

bon voisinnage

La qualité de vie dépend de la bonne volonté de tous, savoir vivre en société c’est respecter les autres et ses voisins, il faut accepter les inconvénients inhérents à cette vie en société.

Afin d’éviter les conflits il convient de respecter certaines règles.

Les bruits de voisinage

Chaque personne attache beaucoup d’importance à son cadre de vie et à sa tranquillité. Les bruits de voisinage excessifs, de forte intensité, répétés, injustifiés sont donc interdits.

Travaux de bricolage et de jardinage

voisinnageLes travaux de bricolage ou de jardinage à l’aide d’outils bruyants ou émettant de puissantes vibrations tels que perceuses, scies mécaniques, raboteuses, tondeuses à gazon, etc. doivent être obligatoirement effectués aux horaires suivants :

  • Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
  • Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
  • Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Aboiements de chiens

voisinageLes propriétaires d’animaux sont tenus de prendre toutes les mesures nécessaires propres à préserver la tranquillité et la sécurité des habitants de jour comme de nuit. En ce qui concerne les aboiements, chacun devra s’assurer que son chien n’occasionne pas de nuisance répétée vis à vis du voisinage.

Pour la promenade de vos toutous, vous devez impérativement les tenir
en laisse. Afin de respecter les voiries, le confort de tous les promeneurs, ainsi
que la propreté de notre commune, il conviendra à chaque maître de faire
disparaître les traces du passage de son animal, en ramassant ses excréments.

Entretien des trottoirs – désherbage

Les habitants des maisons et des immeubles riverains des voies publiques doivent maintenir en bon état de propreté les trottoirs au droit de leur domicile. Par bon état de propreté, on entend le balayage, le désherbage et le démoussage des trottoirs. L’utilisation de produits phytosanitaires est interdite par arrêté municipal du 05/12/2012.

Neige et verglas

Par temps de neige, glace ou verglas, les propriétaires, concierges ou locataires sont obligatoirement tenus de casser la glace, de balayer et de relever la neige, de façon à permettre le passage des piétons et l’écoulement des eaux le long des caniveaux. En cas d’accident, les propriétaires, concierges ou locataires peuvent être tenus pour responsables.

feu interditFeux de plein air ou de jardin

L’article 84 du règlement sanitaire départemental interdit le brûlage des résidus de jardin. Ces déchets doivent être apportés à la déchetterie, Végé’tri ou mis en dépôt aux fins de compost dans votre jardin.

Dépôts sauvages

L’article 83 du règlement Sanitaire Départemental interdit tout dépôt
sauvage d’ordures ou de détritus de quelque nature que ce soit ainsi que
toute décharge d’ordures ménagères.
Le règlement Sanitaire Départemental est consultable sur https://www.centrevaldeloire.ars.sante.fr/sites/default/files/201612/RSD_Loiret.pdf

Taille des haies et arbres

Les haies doivent être taillées à l’aplomb du domaine public et leur
hauteur doit être limitée à 2 mètres, voire moins là ou le dégagement de la
visibilité est indispensable.
En bordure des voies publiques, l’élagage des arbres et des haies
incombe au propriétaire (ou locataire), qui doit veiller à ce que rien ne dépasse
de sa clôture.